Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par la société LILY ROSE, SARL a capital de 94 400 euros dont le siège social est situé 43 rue MArcel Brot; 54000 NANCY, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANCY sous le numéro 790 055 289 ci-après dénomée “LA CAVE DE LEON” et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet LA CAVE DE LEON dénomée ci-après “le Client”.
Le client Professionnel au sens des présentes CGV est défini comme tout client, personne physique ou morale qui est immatriculée au registre du commerce ou au répertoire des métiers, qui contracte à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, à savoir que la transaction qu’il réalise avec LA CAVE DE LEON n’a pas pour finalité la revente à ses clients finaux dans le cadre de son activité. Le Client professionnel étant assimilé dans le cadre de la relation contractuelle à un non-professionnel au sens de la définition de l’article du code de la consommation. Le Client professionnel s’engage à ne pas faire commerce des produits achetés sur le site LA CAVE DE LEON.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre LA CAVE DE LEON et le Client et les conditions applicables à tout achat effectués par le biais du site www.lacavedeleon.fr, pour le consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente.
Seul accord écrit stipulant entre les deux parties des conditions spéciales peut être accepté, sans cela ces conditions ainsi présentées sont soumises de plein droit dans les relations contractuelles existantes entre le Client et la société LA CAVE DE LEON.
L’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent; en remplissant votre Bon de Commande; vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.
Lors de son inscription, le Client devra reconnaître sa majorité. De plus à chaque commande, lors de la validation et avant le paiement, le client en acceptant ces présentes Conditions Générales de Ventes reconnaitra de nouveau sa majorité.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
LA CAVE DE LEON collecte des données personnelles concernant l’acheteur ainsi que, le cas échéant, celle du destinataire de la Commande, l’ensemble des données recueillies sont nécessaires au traitement de votre commande et sont destinées aux Services de LA CAVE DE LEON. Les données personnelles sont traités conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite “informatique et libertés” et le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit règlement général sur la protection des données (RGPD). Vous disposez de droits d’accès, d’interrogation et d’un droit de rectification, de mise à jour, d’effacement de l’ensemble des données vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées, ou dont la collecte serait interdite, ainsi qu’un droit d’opposition dans le cadre de l’article 21 du Règlement 2016/679, ou d’opposition à l’utilisation des données à des fins de prospection notamment commerciale, à la limitation du traitement lorsque vous vous y êtes opposé, lorsque vous contestez l’exactitude des données, lorsque le traitement est illicite ou lorsque vous en avez besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de vos droits en justice. Vous disposez également du droit à la portabilité de vos données.
L’exercice de ces droits doit être effectué :
– Par courrier à La Cave de Léon (société Lily Rose) – 43 Rue Marcel Brot, 54000 NANCY ;
– Par le lien contact sur la page : www.lacavedelon.fr en choisissant le sujet de votre demande en corrélation avec le droit que vous souhaitez exercer.
Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de LA CAVE DE LEON (et dont la liste est consultable sur le lien ci-après) https://www.lacavedeleon.fr. Ces articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d’un descriptif. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article proposé.
La vente en ligne des articles présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et en Europe.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des articles. LA CAVE DE LEON se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement des commandes. Les prix sont valables uniquement pour la France métropolitaine et l’Europe (au sens large).
Les frais de port, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client. Le Client est invité, s’il le souhaite, à souscrire une assurance complémentaire pour toute commande au-delà d’un montant de TROIS CENT CINQUANTE EUROS (350,00 €).
Toutes les opérations promotionnelles (bons d’achat, bons de réduction, réductions partenaires…) sont limitées à une personne par foyer et par opération, sauf réduction permanente des partenaires. LA CAVE DE LEON se réserve le droit de refuser les commandes ne correspondant pas à ce critère.
Le Client passe commande sur le site Internet « www.lacavedelon.fr ». Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
– Choix des articles et ajout au panier, – Validation du contenu du panier,
– Identification sur le site Internet et inscription sur la fiche d’identification sur laquelle il
indiquera toutes les coordonnées demandées,
– Choix du mode de paiement et acceptation des CGV,
– Validation du paiement.
Le Client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le Client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
LA CAVE DE LEON se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par LA CAVE DE LEON.
LA CAVE DE LEON se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente ou un Client qui n’aurait pas la capacité de contracter. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par LA CAVE DE LEON, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le site internet www.lacavedeleon.fr, constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et LA CAVE DE LEON.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
LA CAVE DE LEON s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.
LA CAVE DE LEON peut être amené, en cas de rupture de stock sur un ou plusieurs produits commandés, à informer dans un délai de 48 heures par e-mail le Client, et lui proposer :
– Dans l’hypothèse d’une rupture temporaire, le choix de patienter jusqu’à la date du réapprovisionnement qui lui sera indiqué,
– Le remplacement du produit en rupture de stock par le millésime suivant ou par un produit équivalent ou de qualité supérieure dans les mêmes conditions tarifaires.
– Le remboursement du ou des produits indisponibles,
Et ce, selon la volonté du client. Il est précisé ici, dans l’hypothèse d’une rupture temporaire, le Client aura la possibilité d’accepter et d’attendre pour recevoir l’ensemble de sa commande, demander l’annulation partielle ou intégrale de sa commande.
Pour ce faire, le client doit manifester sa volonté par un retour écrit dans un délai de 48 heures à compter de l’envoi dudit e-mail de proposition effectuée par LA CAVE DE LEON. A défaut de retour écrit du Client, dans le délai imparti (48 heures), LA CAVE DE LEON considérera que le client souhaite le remboursement uniquement du ou des produits indisponibles. La somme sera recréditée sur la carte ayant été débitée ou si le paiement s’est fait par le biais d’une carte cadeau, ladite somme sera recréditée sur le compte client dans l’onglet « CARTE CADEAU ».
Le règlement des achats peut s’effectuer par carte bancaire ou par carte cadeau du magasin LA CAVE DE LEON.
Cartes bancaires : Les cartes présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD sont acceptées.
Cartes cadeaux : Uniquement les cartes cadeaux proposées par le magasin LA CAVE DE LEON ou le site en ligne www.lacavedeleon.fr.
L’ensemble des offres promotionnelles présente sur le site www.lacavedeleon.fr, comme les rubriques Ventes Flash, Déstockage, Etiquettes Abimées et les opérations commerciales comme les soldes (hiver et été), les foires aux vins sont soumises à des conditions particulières. Il est précisé que les codes promotionnels ne sont pas cumulables.
En effet, ces opérations peuvent s’engager sur une durée, sur une limite de stock, de disponibilité, de quantité. A la fin de l’offre, les produits sont susceptibles de changer de prix. De ce fait le Client profite de cette offre sur un intervalle de temps et une fois ce dernier expiré, LA CAVE DE LEON ne peut s’engager à offrir les mêmes avantages au Client sur une autre commande future.
Compte tenu de la recrudescence des fraudes répertoriées dans le cadre du commerce en ligne et afin de sécuriser les paiements, pour toute commande passée par un client sur le site www.lacavedeleon.fr procèdera à un contrôle des éléments de la commande avant livraison.
En application de l’article L 3342-1 du code de la santé publique, interdisant la vente d’alcool aux mineurs de moins de dix-huit (18) ans, le client s’engage en validant sa commande à avoir 18 ans révolus. LA CAVE DE LEON se réserve le droit de demander au client la copie d’une pièce d’identité valide qui permettra de confirmer la majorité du Client. Dans les cas où LA CAVE DE LEON formulerait une telle demande auprès du Client, le défaut de présentation d’une pièce d’identité valide entraînera l’annulation de la commande par la société LA CAVE DE LEON.
La société LA CAVE DE LEON se réserve la possibilité de ne pas accepter pour un motif légitime une commande. Ce motif légitime pouvant correspondre à une suspicion de fraude liée à l’anormalité de la commande.
Les Produits vendus sur le site Internet www.lacavedeleon.fr sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :
– de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,
– de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à la consommation
Les Clients, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours (14) à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à LA CAVE DE LEON pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Client sera remboursé intégralement dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation sous réserve de la réception de la commande.
Formulaire de retractation
Les articles retournés doivent être intactes, non ouverts et en parfait état. Ils devront être renvoyés dans un état permettant leur re commercialisation.
Le Client devra effectuer son retour par le transporteur de son choix à ses frais exclusifs.
Le Client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès du prestataire chargé du retour.
En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.
La responsabilité de LA CAVE DE LEON ne saurait être engagée en cas d’inexécution du contrat, en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure et,
notamment en cas de grève totale ou partielle, inondation, incendie ou autres catastrophes naturelles et d’une manière générale tous événements ne permettant pas la bonne exécution de la commande.
Le “OK” associé à la procédure d’authentification et de non-répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constituent une signature électronique. Cette signature électronique a valeur, entre les parties, d’une signature manuscrite.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de LA CAVE DE LEON dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Les présentes conditions générales de vente ci–dessus sont régies par la loi française. En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact préalablement avec notre Service Clients, à l’adresse suivante : lacavedeleon@gmail.com
Si la réponse apportée par le Service Clients ne vous satisfait pas, le tribunal de NANCY sera compétent pour statuer sur tout litige.
Le contenu du site internet www.lacavedeleon.fr est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.
Article L217-4 du Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du Code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
– Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle
– présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage
– Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L217-12 du Code de la consommation
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article 1641 du Code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1er du Code civil
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », sont applicables aux particuliers (Personnes physiques ayant la capacité de contracter, âgées de plus de 18 ans, résidents en France métropolitaine), ci-après dénommés « le Client », souhaitant bénéficier du service « Click and collect », service accessible via le choix « Click and collect » sur le site LA CAVE DE LEON.
Le click and collect est un service mis en place par LA CAVE DE LEON à la disposition de ses Clients, il permet au Client de réserver gratuitement un produit en stock dans le magasin de son choix.
Lors de sa première commande, le client doit créer un compte personnel en indiquant son email et un mot de passe. Le client doit renseigner ses coordonnées (civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse, adresse mail, téléphone) dans le formulaire « MON COMPTE ».
Ces identifiants lui seront demandés pour toutes les réservations passées sur le site www.lacavedeleon.fr. Il est précisé que le client est seul responsable de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences d’une utilisation par des tiers qui auraient pu en avoir connaissance. La création d’un compte autorise la société LA CAVE DE LEON à utiliser l’adresse mail ou le numéro de portable du client pour lui communiquer toute information concernant ses réservations ou ses commandes.
Le client est invité à accepter les présentes conditions générales de vente après en avoir pris connaissance en cochant la case dédiée à chaque commande.
Les articles éligibles à la réservation, et les magasins qui la propose sont identifiés par la mention « CLICK AND COLLECT » « CHOIX DU MAGASIN ».
Le client aura la possibilité de réserver en ligne via le site www.lacavedeleon.fr :
– Lors de sa navigation sur le site www.lacavedeleon.fr, le client devra se connecter à son compte ou créer un compte client selon les modalités indiqué au petit 1.
– Le client devra choisir le magasin LA CAVE DE LEON auprès duquel il souhaite réserver sa commande.
Une fois le magasin sélectionné, le client aura accès aux coordonnées, jours et horaires d’ouverture du magasin choisi.
– Une fois la réservation enregistrée, le client visualise sa réservation avec les produits, quantité et prix, options, ainsi que les modalités de la réservation magasin.
– Une confirmation ou un refus de traitement de la réservation sera adressé par mail au Client dans un délai de 2 heures dans la limite du respect des jours et heures d’ouverture du magasin. Ce mail indiquera la date et l’heure à partir de laquelle la commande pourra être récupérer dans le magasin.
Les prix des produits s’entendent toutes taxes comprises. Les prix des produits comprennent outre les prix des produits, les frais de manutention et d’emballage des produits. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la réservation et figurant sur la confirmation de la réservation adressée par mail au client.
Dès réception de la confirmation de la réservation dans le magasin sélectionné le client devra se présenter dans un délai de 48 heures dans la limite des jours et horaires d’ouverture du magasin. A l’issue de ce délai les produits seront remis en vente. Lors du retrait de la commande le client devra se présenter au magasin muni de la confirmation de la commande ainsi que d’une pièce d’identité.
Le paiement de la commande en click and collect s’effectue automatiquement sur le site selon les modes de paiement acceptés par le site.
Se reporter au paragraphe « Règlement amiable des litiges ».
